EDITEUR

GROUPEMENT D ACTION SOCIALE DU BAS RHIN
1 RUE DE LA GARE
RESIDENCE DE LA SEIGNEURIE

67140 BARR

[email protected]

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

M. Jacques CORNEC

N° de SIRET :

306 094 863 00041

CRÉATION DU SITE WEB ET HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la société GAS67 ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site de GAS67 est la propriété exclusive de la société GAS67 et est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la société GAS67 issus de la législation susvisée.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites externes accessibles grâce aux liens hypertextes présents sur le site de GAS67 ne relèvent en aucun cas du contrôle ni de la responsabilité de la société GAS67.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de GAS67est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société GAS67 et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

TEXTES ET PHOTOS

Sauf mention contraire, les textes et images utilisés pour la réalisation de ce site sont la propriété exclusive de la société GAS67. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord de leur propriétaire.